L'Žtendue minimale de l'accord en droit suisse des contrats (art. 1 et 2 CO)

L'Žtendue minimale de l'accord en droit suisse des contrats (art. 1 et 2 CO)

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En droit suisse, la jurisprudence et la doctrine dominante consid�rent qu'un contrat ne peut �tre conclu que si l'accord des parties porte au minimum sur tous les points objectivement essentiels et sur tous les points subjectivement essentiels.
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La prŽsente th�se rŽexamine d'un point de vue critique ces exigences, et propose de renoncer ˆ l'exigence d'un accord sur tous les points objectivement essentiels, pour ne conserver plus que l'exigence d'un accord sur tous les points subjectivement essentiels. Par consŽquent, le juge doit aussi complŽter les contrats sur des points objectivement essentiels, d�s lors qu'ils sont subjectivement secondaires.
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Si l'exigence d'un accord sur tous les points subjectivement essentiels dŽcoule directement de la libertŽ contractuelle, les motifs avancŽs par la doctrine pour justifier l'exigence d'un accord sur tous les points objectivement essentiels ne sont en revanche pas convaincants.