VOCABULAIRE DES COLLECTIVITES LOCALES

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ABATTOIRS

- Les abattoirs, publics ou privŽs doivent �tre inscrits sur le plan national d'abattoirs.
- Les r�gles concernant les aspects financiers des uns et des autres ainsi que les r�gles d'hygi�ne ont beaucoup ŽvoluŽ dans le cadre de dŽcisions communautaires.
- La tra�abilitŽ des produits est devenue nŽcessaire.
- Les abattages rituels ne peuvent �tre effectuŽs que dans des abattoirs agrŽŽs et suivant les r�gles ad hoc.

ABREUVOIRS PUBLIC

- Les abreuvoirs publics lieu o� l'on m�ne boire les animaux domestiques, notamment les chevaux, ont longtemps rŽpondu ˆ une nŽcessitŽ en milieu rural. Ces Žquipements communaux ont fait l'objet d'une rŽglementation particuli�re ŽclairŽe par une jurisprudence ancienne de divers tribunaux.